Règlement intérieur du Saint-Herblain Tennis Club

Art. 1 : Membres, cotisations.
a) Sont adhérents au Club, la personne à jour de sa cotisation et les membres d’honneur. b) La
cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre de chaque année. c) La cotisation annuelle
comprend : • L’adhésion au club • La Licence – assurance • Eventuellement des leçons de formation
d) La cotisation annuelle est révisée chaque année et soumise à l’approbation du dernier comité de
direction précédant l’assemblée générale. e) La souscription d’une licence seule est soumise à
l’approbation du comité de direction. f) Les membres du bureau (Président, Secrétaire et Trésorier)
sont désignés par les membres élus du Comité de direction et soumis à l’approbation de l’Assemblée
générale ordinaire. g) Les attributions des membres élus du Comité de direction sont déterminés par
le Comité de direction lui-même à l’issue de l’Assemblée générale ou lors de sa 1ère réunion.

Art. 2 : Licence et assurance
a) Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. (FFT) b) Les licenciés
reçoivent par mail leur licence définitive. Ils bénéficient à ce titre d’une assurance les couvrant lors
d’un accident. Cette assurance agit : • en individuel accident lorsque le licencié est victime au cours
ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations,… pour le
compte du club) • en responsabilité civile vis à vis des tiers lorsque le licencié est l’auteur du
dommage. c) Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite d) Tout
licencié, compétiteur ou non, doit être en possession d’un certificat médical de non contre-indication
à la pratique du tennis, établi par le médecin de son choix. L’attestation doit pouvoir être présenté
avec la licence. e) Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans
les vestiaires.

Art. 3 : Accès aux courts de tennis extérieurs
a) L’accès aux courts extérieurs est libre, et sous votre entière responsabilité. b) Pas de réservation
possible. c) Des réservations peuvent être effectuées à la diligence du comité de direction
(compétitions, enseignement et animations). Un avis temporaire d’indisponibilité des courts peut
être affiché à l’initiative de la municipalité pour cause de travaux ou d’entretien, ou du Centre de
Loisirs en cas de tournoi. d) Chaque adhérent peut inviter exceptionnellement un joueur non licencié
au club. La priorité reste acquise à tout moment à 2 joueurs et plus, adhérents au club. Le club
décline toute responsabilité en cas d’accident dont serait victime la personne invitée ou pour les
accidents et dégâts de toute nature qu’elle pourrait causer.

Art. 4 : Accès aux courts de tennis intérieurs
L’accès aux halles de tennis (Changetterie, Orvasserie, Vigneau) est strictement réservé en priorité à
l’enseignement, aux compétitions et aux adhérents ayant réservés par internet (les modalités de
réservation sont indiquées sur le site internet du club). L’accès aux courts est réservé aux membres
du club licenciés en possession de leur certificat médical. La licence doit pouvoir être présenté à
toute requête des membres du bureau. Les adhérents mineurs ne pourront avoir l’accès à la salle
que sous la responsabilité d’un adulte. Le badge d’entrée pour l’accès à la halle de l’Orvasserie et la
licence sont rigoureusement personnels et ne peuvent être prêtés. Des badges numérotés seront
remis aux licenciés, sur leur demande, sauf aux mineurs, après s’être acquitté d’une caution, dont le
montant est défini tous les ans et récupéré lors du départ du club en échange du badge, ou conservé.
Le badge dans ce cas sera désactivé.

Art. 5 : Ecole de tennis et déplacements
a) Avant de déposer leurs enfants à chaque séance d’entraînement ou compétition, les parents
doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. b) Les enfants restent sous l’entière
responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la
responsabilité de l’éducateur. c) L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation
parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétitions, entraînements).

Art. 6 : Tenue et discipline
a) Une tenue de sport et le port de chaussures de tennis propres sont obligatoires. b) Il est interdit de
fumer sur les courts. c) Toute autre activité que la pratique du tennis est interdite sur les courts (sauf
activité organisée en accord avec le club) d) La présence d’animaux est interdite sur les courts e) En
cas de faute grave d’un adhérent, le comité de direction peut procéder à sa radiation temporaire ou
définitive. f) Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance sur les
courts.

Art. 7 : Respect des installations
Les joueurs doivent respecter et faire respecter les installations mises à leur disposition (courts,
salles, filets, grillages, bancs, serrures…), tenir les courts et leurs abords propres et utiliser les
poubelles.

Art. 8 : Annulation Inscription
Toute inscription est définitive et correspond à une adhésion à une association Loi 1901 et non au paiement de prestations, il ne peut donc être effectué aucun remboursement partiel ou total.

Art. 9 : Acceptation du règlement
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.

Art. 10 : Site internet
Le site peut être consulté à l’adresse suivante : http://www.shtc.fr et le mail :
shtc.tennis@outlook.com. Le site de la fédération de tennis : www.fft.fr et le mail : fft@fft.fr

Saint Herblain Tennis Club — Septembre 2016 Le Comité de direction